ACTA Agreement and threats of censorship on Internet : Faut-il aduler les pirates et craindre l’ACTA?

Christian Engström, membre du parlement européen, nous introduit à la vision du droit d’auteur selon le Parti pirate. Ce parti politique suédois propose une réforme en 5 points :

–       Le droit d’auteur est commercial. A contario une œuvre n’ayant pas un but commercial doit être diffusée gratuitement.

–       Sharply reduced monopoly term. La durée devrait être de 5 ans.

–       No media or hardware levies

–       Parliament writes copyright law, not the lobby

–       Derivative works always permitted

Internet est un nouveau terreau fertile pour la censure. Le récent Rapport Gallo sur le futur de la propriété intellectuelle au sein de l’Union européenne encourage la ligne droite. Mais heureusement, des discussions sont en cours au parlement européen.

Le rapport Gallo n’est pas le seul à vouloir renforcer les droits d’auteur. Stuart Hamilton nous entretient dans la même optique de lAccord commercial anti-contrefaçon (ACAC; en anglais Anti-Counterfeiting Trade Agreement : ACTA) qui « est une proposition de traité international multilatéral concernant les droits de propriété intellectuelle, la lutte contre les produits contrefaits et les échanges illicites de fichiers sans autorisation des ayants-droit ». L’IFLA a produit une déclaration suite à la publication de la première mouture du traité ce printemps. Il est important de savoir que le Canada est à la table de ces négociations à huis-clos et vivement critiquées. Cet accord vise à se superposer aux traités internationaux en vigueur dans les forums connus (OMPI, OMC, ONU). Ce traité implique une plus grande responsabilité pour les « informations providers ». La question qui se pose actuellement est : quel sera le rôle de contrôle que devront effectuer les bibliothèques dans le contexte de ce nouvel accord advenant son entrée en vigueur ? Prochainement, l’IFLA procédera à une lecture plus détaillée pour dégager des recommandations pour les bibliothèques à son égard. Il est rassurant de constater que sur cette question, l’IFLA réagit rapidement. Un dossier à suivre activement.

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Newscomers session

Voici un autre billet de Karine:
Pour ceux qui n’ont pas assisté aux Newscomers session au Congrès de l’IFLA à Québec. Cette session est dédiée aux nouveaux congressistes désirant en apprendre davantage sur cet organisme international qu’est l’ILFA.
Voici le déroulement de cette session :
D’abord, Josche Ouwerkerk et Federica Marangio, modérateur de la session, mettent en valeur chaque invité avec une touche particulière.
La session a débuté par un mot de bienvenue de Madame Jennefer Nicholson (Secrétaire général de l’IFLA).
Ensuite, Monsieur Jesùs Lau (Membre du conseil d’administration de l’IFLA) nous fait par de son site web http://www.jesuslau.com/index.php., de son expérience et aussi «How to experience the IFLA congress”.
Il nous présente le sac reçu à l’inscription tout en nous spécifions les documents importants à prendre en considération. Il nous conseille de prendre un moment et de signaler les conférences intéressantes pour notre travail.
Il nous donne quelques conseils intéressants pour augmenter notre réseau social dont :
• De parler lors des réunions
• De proposer et contribuer avec vos idées / actions
• De parler à au moins 10 bibliothécaires inconnue tous les jours
• De faire la liste des personnes que vous souhaitez rencontrer
• De vous amuser et rencontrer des gens lors d’activités sociales
• De participer au prochain Congrès avec un papier de faire l’effort de discuter avec 10 personnes différentes par jour.
Pour être actif au congrès de l’IFLA, il nous suggère :
• D’assister à un caucus de notre région de langue
• De faire partie des sections du Comité permanent
• De se porter volontaire pour faire de l’activité, un article de notre domaine
C’est au tour de madame Buhle Mbambo-Thata (Membre du comité professionnel de l’IFLA, chair of division 5) de prendre la parole. Elle nous entretient sur le programme de formation professionnelle au congrès, elle se concentre sur les régions de l’IFLA.
La flamboyante et énergissante Loida Garcia-Febo (Secrétaire FAIFE committee) entre en scène avec une musique qui dépeigne la profession. Elle interagit avec le public pour savoir qui d’autres nous utilisent les formats et outils technologiques dont le téléphone (iphone, blackberry), le portable, facebook, twitter, etc. La participation était incontestablement accueillie. Donc, elle nous démontre qu’avec ces outils que nous pouvons suivre, se tenir à jour et promouvoir au Congrès de l’IFLA.
Eileen Breen ( Emerald Group publishing ltd) nous entretient au sujet des « Exhibition ».
Survol rapide des « Hot and happening » et les « IFLA’s greatest hits »
• Petra Hauke  – Adopt a student programme
• Chiara Consomi – IFLA Student paper award 2010
• Fioan Bradley – Buildings strong library associations programme
• Federica Marangio – New professional special interest group
• Danielle Mincio – The Haiti Ark Centre
Finalement, nous avons eu la chance d’avoir un cours 101 sur les mots à retenir en suédois :
• Tack [Merci]
• Hej Hej [Prononciation Heille Heille](Allo allo]
• Shol [Prononciation Skål] (En trinquant un verre de bière avec une personne ou un groupe de personne)
Bref, sur ce je vous dis Hej hej et tack de m’avoir lu. 😉

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Parlons Droit d’auteur

Alors que je m’aprête à me diriger vers une seconde séance sur le droit d’auteur, portant sur les implications du droit d’auteur pour le prêt entre bibliothèque, je m’aperçois que je ne vous ai pas relaté la précédente! Celle-ci portait sur le lobbyisme de l’IFLA à l’OMPI sur les questions relatives aux exceptions et aux limitations du droit d’auteur pour les bibliothèques. L’IFLA, en collaboration avec EIFL (Electronic Information for Libraries) et LCA (Library Copyright Alliance) s’assure depuis 2008 que les bibliothèques font partie de l’agenda de l’OMPI. Cela grâce à une étude : « Study on Copuyright Limitations and Exceptions for Libraires and Archives ». Pour se faire, elle a fait plus de 35 représentations officielles à ce sujet depuis l’année dernière, soutenant notamment les demandes provenant d’Amérique du Sud et de l’Afrique. Malheureusement, la dernière rencontre entre les principaux intéressés s’est conclue sans consensus et les discussions se poursuivront dès novembre prochain.

Les exceptions pour les bibliothèques sont un impératif global parce que plusieurs de nos services reposent sur elles. Dans la plupart des pays, les lois nationales n’ont pas été mises à jour. Nous n’avons qu’à penser à chez nous où, si je ne m’abuse, nous en sommes rendus au 4e projet de loi (C-32) depuis la dernière révision de 1997… Vous n’êtes pas sans savoir qu’il n’y a aucune règle dans les traités pour garantir l’usage des bibliothèques (L’a. 2 (8) de la Convention de Berne ne protège pas les « nouvelles du jour » et l’a. 10 (1) permet la citation des ouvrages publiés). Mondialement, les droits d’auteur sont souvent interprétés restrictivement et les lois nationales n’incluent pas toutes les usages des technologies de l’information, ce qui pose à l’évidence des problèmes dans la pratique. Quelques chiffres : 128 pays ont une disposition dans leur loi sur le droit d’auteur concernant les bibliothèques et 74 pays ont une disposition permettant d’effectuer des copies pour des fins de préservation.  C’est pourquoi, l’IFLA, EIFL et LCA ont adopté le « Statement of principles on copyright exceptions and limitations » en mai 2009. Cette déclaration contient 12 principes, soit 12 standards minimums qui devraient être présents dans toutes les lois nationales sur les sujets suivants : 1) Préservation ; 2) Dépôt légal ; 3) Prêt entre bibliothèque ou fourniture de documents ; 4) Enseignement ; 5) Copie privée ; 6) Conversion de formats pour le bénéfice des personnes handicapées ; 7) Utilisation équitable en bibliothèque ; 8) Œuvres orphelines ; 9) Durée du droit d’auteur; 10) Technological protection measures that prevent lawful uses ; 11) Contrats 12) Limite sur la responsabilité du personnel des bibliothèques.

Nous avons ensuite discuté en groupes régionaux afin de valider les orientations prises par l’IFLA en regard de nos situations spécifiques dans ce débat, le Canada étant jumelé avec l’Australie et la Nouvelle-Zélande. Deux priorités ont identifié par notre groupe : d’une part, la préservation des documents. Le délégué de l’ASTED nous faisait remarquer que le dernier projet de loi ne permet pas à son article 41 de contourner le verrou numérique pour la préservation (aucune exception pour les bibliothèques). Je m’exprime peu, car après C-51, C-61 et C-60, je n’ai pris le temps de lire la nouvelle mouture qui est encore au stade de la première lecture… En Australie, les bibliothèques ont droit à un maximum de 3 copies pour fins de préservation et après un processus complexe de vérification. La numérisation des œuvres orphelines est également identifié comme un processus complexe parce que mal encadré par les lois actuelles. D’autre part, ce qui est aussi primordiale est que les contrats particuliers ne puissent contrevenir à la loi sur le droit d’auteur.

En terminant, certains collègues ont souligné que la durée des droits d’auteur à 50 ans représentait une contrainte de taille dans nos contextes actuels de manque d’espace (il serait notamment un frein à la numérisation). Je me tais alors complètement sauf dans ce blogue, prête à passer pour une paria aux yeux de mes collègues, mais je crois qu’ici le bibliothécaire oublie l’auteur lorsqu’il milite simplement pour la réduction de la durée des droits. Il faut réfléchir aux meilleures façons d’aménager le droit d’auteur pour nous et les auteurs.

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Hot topics in Academic Research Libraries : La suite

Puisque Normand a déjà attiré votre attention sur une des idées principales. Voici ce que les autres avaient à offrir pour alimenter nos réflexions.

Présentation 1 : Message : La collaboration radicale est l’avenir.

J. Neil réitère l’importance des partenariats dans notre environnement immédiat (avec d’autres bibliothèques, avec le milieu culturel et avec le privé). Il discute de 3 projets : 1)  Cloud Library Project ; 2) Columbia – NYPL – NYU (NYCRL Project); et met l’accent surtout sur 3) 2CUL Project (prononcé « too cool »!). Il nous faut envisager des points de partage avec les institutions qui nous entourent pour mieux parallèlement nous concentrer sur nos forces respectives.

Présentation 2 :  Message : Démontrer que la bibliothèque contribue au succès académique des étudiants est plus important que jamais.

Les aspects où les bibliothèques académiques doivent s’améliorer :

–        Structure organisationnelle (Travailler pour atteindre les mêmes priorités)

–        Espace (Une porte d’entrée pour une variété de services ; Utiliser les espaces collaboratifs comme catalyseurs de pratiques innovantes… )

–        New student centric skills portfolio (Révision d’examen et « refresher » ; habiletés de lecture, d’évaluation des ressources d’information ; habiletés d’écriture et de recherche pour leurs bibliographies ; habiletés informatiques ? Est-ce que l’on veut être responsable du développement de toutes ces habiletés?)

–        Better utilisation of Professional (expensive) librarian resources

Présentation 3 : Offrir un service permettant aux chercheurs de mesure l’impact de leur recherche

Le premier service bibliométrique présenté est H-indexes (calcul des citations d’articles à partir de Web of Science et une base de données locale à l’University of New South Wales, Autralie). Le second service est Journal Impact Reports (utilise SCImago Journal Rank et ERA journal rank).

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Hot topics in Academic Libraries: the « Big Deal »

Jo-Anne, Dominique et moi avons participe a une activite liees aux sujet de l’heure dans les bibliotheques universitaires.  J’ai retenu l’enjeux du « Big Deal », soit l’abonnement aux grands ensembles de periodiques scientifiques d’editeurs commerciaux.  C’est un questionnement qui revient encore aujourd’hui, tout comme a la fin des annees ’90 lors du lancement de ce premier type d’offre.    Voici le contenu de la presentation livree par la penelliste a cet egard.

Même si on accede a tous les titres d’un editeur, il n’en demeure pas moins qu’ils ne sont pas necessairement tous de grande valeur.  Aussi, l’offre ne comporte aucune flexibilite quant au choix du contenu et les couts, toujours grandissants, ne sont ni previsibles, ni controlables. Dans un contexte de restrictions budgetaires, les bibliotheques sont contraintes a faire des choix difficiles, allant même jusqu’a compromettre la planification strategique des bibliotheques.  Ce modele d’affaires, qui consiste a racheter a gros prix la production intellectuelle des nos propres chercheurs, ne convient plus aux bibliotheques universitaires.

Quelles sont les solutions a apporter? 

– Negocier plus fermement avec les editeurs

– Mettre en place des consortiums encore plus gros

– Developper un « Open access » encore plus grand, afin d’inclure un maximum de titres

C’est une route longue et ardue a emprunter mais si ce n’est pas fait, c’est tout le potentiel de recherche du monde entier qui sera compromis.

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Bonjour,

Je publie ici un carnet de Karine (elle est bien avec nous!), qui a des contraintes techniques liees au blog…

Le vendredi 13 août à 20h, Normand et moi avons assisté a la 2e Assemblée générale annuelle de l’AIFBD (Association internationale francophone des bibliothécaires et des documentalistes), à l’Hôtel Elite Park se trouvant à une dizaine de minutes de marche du lieu du Congrès de l’ILFA. La prise de contact fut très instructif parmi la communauté francophone.

Quorum atteint, cette 2e assemblée générale avait pour but de réunir, de discuter de différents enjeux relatifs à cette Association.
D’abord, les principaux points à l’ordre du jour étaient :

1. Remise du rapport du président (Approuvé par les membres de l’assemblée)
2. Remise du rapport du trésorier et la présentation du budget de 2010 (Approuvé par les membres de l’assemblée)
3. Situation en Haïti (posted consacré uniquement à cet évènement)
4. Suite et projet
    a. Tableau de bord et traduction : Le tableau de bord est disponible sur le site de IFLA et AIFBD. Un rappel a été fait au sein de l’Assemblée pour la recherche de traduction de texte de l’IFLA.
    b. Bibliodoc (comptant actuellement plus de 1700 abonnes…) (http://aifbd.org/index.php?option=com_content&view=article&id=50&Itemid=86)
    c. Congrès de 2011 (Martinique)
       Invitation de MF Bernabé –> Les yeux clos et l’esprit ailleurs , Madame Bernabé nous a fait découvrir un paradis terrestre.
       Appel à la communication –> L’invitation lancée:  le congrès de l’AIFBD aura lieu du 10 au 13 août à la Martinique.
    f. Vice versa (programme d’échanges internationaux) –> Programme d’échanges internationaux de bibliothécaires est en cours. Les banques de candidatures s’intensifient. Pour les intéressés, vous pouvez contacter l’AIFBD (http://aifbd.org/index.php?option=com_content&view=article&id=52&Itemid=84)
   g. Bourses AIFBD et OIF
   h. Bibliodoc : liste et portail
5. Varia

Pour les intéresses, vous pouvez être membre de cette association pour seulement 10 euro.

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Plénière de Sture Allen : une introduction aux prix Nobel (Nobelpriset en suédois)

L’Académie de Suède, que vous le croyez ou non, nous affirme un de ses membres Sture Allen, est autonome. C’est la condition de son existence. Elle est indépendante financièrement, politiquement, etc. Les prix sont attribués grâce à la donation d’Alfred Nobel. Cette donation est balisée par 5 critères : 1 à 3 pour les prix Nobel et 4 et 5 pour les prix de littérature.

1)    To those who… shall have conferred the greatest benefit on manking

2)    During the preceding year

3)    No considération whatever shall be given to nationality

4)    The person who shall have produced in the field of littérature the most outstanding work

5)    In an ideal direction

Le critère 5 a causé discussions et critiques. Les prix Nobel portent sur les disciplines suivantes : physique, chimie, médecine ou physiologie, littérature et paix. Le prix d’économie remis en même temps, n’est pas un « vrai » prix Nobel. Il n’est pas possible d’avoir plus de prix Nobel puisqu’il faut respecter les souhaits d’Alfred Nobel. Lorsqu’on discute la volonté d ‘Alfred Nobel, que penser ici du mot crucial « dans une direction idéale ». Sture Allen a fait des recherches sur ce terme à l’époque de Nobel. Dans l’esprit de Nobel « idéal » veut dire qui bénéficie à l’humanité.

Le plus difficile est de faire réaliser aux gens que le prix Nobel de littérature est un prix littéraire uniquement. Le prix n’est pas dicté par les politiques du pays. La littérature n’englobe pas seulement les belles lettres, elle est aussi fonction de la forme et du fond du texte. Les traductions jouent un rôle important, il y a peu près 6 000 langues dans le monde entier et toutes doivent être prises en compte. Les traductions sont lues dans les langues scandinaves, en anglais ou en français (mais certains membres peuvent également lire en allemand, en italien ou en chinois notamment). Si les membres pensent qu’il n’y a pas de bonnes traductions des travaux, ils commandent des traductions pour les 18 membres de l’Académie.

Tout ce qui est relié au prix est secret pour 50 ans. La proposition d’un candidat est également sous le sceau du secret.

Ce prix suscite beaucoup de lectures! Le rythme annuel est le suivant : toutes les nominations doivent parvenir à l’académie avant févier. Il y a en moyenne 180 nomminations par années. Il y a un sous-comité qui préparent les discussions à l’académie et à la mi-avril, ce comité produit une liste de 15 candidats. Enfin le comité raffine jusqu’à 5 candidats. De septembre à octobre les discussions finales ont lieu. Ensuite, un vote à plus de la majorité permet l’attribution du prix. La cérémonie est à Stockholm le 10 décembre de chaque année, le prix étant remis par le roi. Seulement 4 fois dans l’histoire le prix a été divisé. Il y a des règles très strictes pour la division des prix. La décision du comité est définitive.

Chaque prix est accompagnée d’une citation résumant le motif principal de sa sélection. La mention de la culture et les efforts dans son pays du lauréat ou encore de son travail sur la condition humaine sont les plus fréquentes. Voici un exemple : Neruda « for a poetry taht with the action of an elemental force brings Alive a continent’s destiny and dreams ».

Si l’histoire des prix Nobel vous intéresse : Prize in Literature. An Introduction. (1re éd. Swedish Academy, Norstedts, Stockholm). Une édition est disponible en français.

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